Voitures
Durcissement des sanctions pour les jets de déchets depuis les véhicules en Italie
2025-08-12

Une nouvelle l\u00e9gislation r\u00e9cemment adopt\u00e9e en Italie vise \u00e0 r\u00e9primer avec une rigueur accrue l'acte de jeter des d\u00e9chets depuis un v\u00e9hicule en circulation ou \u00e0 l'arr\u00eat. Cette d\u00e9cision marque un tournant significatif dans la lutte contre l'incivisme routier et la protection de l'environnement. Les autorit\u00e9s italiennes se dotent de nouveaux outils, incluant l'utilisation de la vid\u00e9osurveillance, pour identifier et sanctionner les contrevenants. Les amendes encourues peuvent d\u00e9sormais s'\u00e9lever \u00e0 des sommes consid\u00e9rables, allant jusqu'\u00e0 plusieurs milliers d'euros, et dans les cas les plus graves, des peines de prison et la suspension du permis de conduire sont envisag\u00e9es. Cette approche l\u00e9gislative t\u00e9moigne d'une volont\u00e9 ferme de dissuader les comportements nuisibles \u00e0 la propret\u00e9 publique et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 \u00e9cologique, notamment en pr\u00e9vention des incendies de v\u00e9g\u00e9tation.

Le d\u00e9cret-loi n\u00b0116, promulgu\u00e9 le 8 ao\u00fbt 2025 en Italie, a pour objectif de renforcer les dispositions de l'article 15 du Code de la route concernant la d\u00e9t\u00e9rioration de la chauss\u00e9e par des d\u00e9chets. Traditionnellement, l'application de ces r\u00e8gles n\u00e9cessitait un flagrant d\u00e9lit, ce qui rendait les poursuites complexes. Cependant, la nouvelle r\u00e9glementation autorise d\u00e9sormais les forces de l'ordre \u00e0 \u00e9mettre des contraventions sur la base de preuves visuelles, telles que des enregistrements de cam\u00e9ras publiques ou priv\u00e9es. Cela signifie que m\u00eame si un d\u00e9linquant n'est pas intercept\u00e9 sur le moment, il pourra \u00eatre identifi\u00e9 ult\u00e9rieurement via sa plaque d'immatriculation et recevoir une amende \u00e0 son domicile.

Les sanctions financi\u00e8res sont modul\u00e9es en fonction de la nature du d\u00e9chet. Pour des objets de petite taille comme des mouchoirs en papier ou des m\u00e9gots de cigarette, l'amende peut s'\u00e9lever jusqu'\u00e0 1 188 euros. En revanche, pour des d\u00e9chets plus volumineux, tels que des bouteilles ou des canettes, la p\u00e9nalit\u00e9 peut atteindre une somme colossale de 18 000 euros. De plus, les cons\u00e9quences sont encore plus s\u00e9v\u00e8res si le jet de d\u00e9chet se produit dans des zones sensibles (proximit\u00e9 de rivi\u00e8res, zones prot\u00e9g\u00e9es, sites d\u00e9j\u00e0 pollu\u00e9s) ou s'il pr\u00e9sente un risque av\u00e9r\u00e9 pour l'environnement ou la population. Dans de tels cas, une arrestation sous 48 heures est possible, avec des peines de prison allant de six mois \u00e0 cinq ans. Des infractions p\u00e9nales peuvent \u00e9galement entra\u00eener une suspension du permis de conduire pouvant durer jusqu'\u00e0 six mois, d\u00e9montrant la gravit\u00e9 avec laquelle ces actes sont d\u00e9sormais trait\u00e9s.

En France, une r\u00e9glementation similaire existe, bien que les montants des amendes diff\u00e8rent. L'abandon de d\u00e9chets sur la voie publique, incluant les m\u00e9gots de cigarette jet\u00e9s depuis un v\u00e9hicule, est puni d'une amende forfaitaire de 135 euros, susceptible d'une majoration pouvant atteindre 750 euros. Si cet acte est commis \u00e0 proximit\u00e9 d'une zone bois\u00e9e, en particulier pendant les p\u00e9riodes de s\u00e9cheresse, les sanctions s'alourdissent consid\u00e9rablement, pouvant mener \u00e0 une amende de 3 750 euros et, dans les situations les plus extr\u00eames, \u00e0 une peine de prison, notamment si un incendie est d\u00e9clench\u00e9. Les autorit\u00e9s rappellent r\u00e9guli\u00e8rement que les m\u00e9gots sont une cause majeure d'incendies de v\u00e9g\u00e9tation et qu'ils se d\u00e9gradent tr\u00e8s lentement, soulignant l'importance de ces mesures r\u00e9pressives pour pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 et l'int\u00e9grit\u00e9 des \u00e9cosyst\u00e8mes.

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